SCOT : Une entente mal entendue

Article vu 357 fois

Depuis un piratage, des articles ont été effacés ... ou des caractères spéciaux ont été remplacés par des hiéroglyphes. Désolant ...

Sommaire 1) La convention 2) Les statuts 3) Discussion Article 22 SCOT Ruraux ? : loup ? Le CTU devient un NCR